Le KYC (« Know Your Customer ») regroupe les mesures utilisées par une banque pour identifier son client, vérifier son identité, comprendre la relation d’affaires et exercer une vigilance adaptée au risque. Il ne s’agit pas d’un contrôle réalisé une seule fois : les informations doivent rester cohérentes et actualisées pendant la relation.
Pour le BTS Banque 2026 : la conformité se travaille notamment dans les situations professionnelles d’accompagnement du client, de développement commercial, de conseil et d’expertise bancaire, ainsi qu’en veille juridique et sectorielle.
Identifier et vérifier le client
L’article L.561-5 du Code monétaire et financier impose aux professionnels concernés d’identifier le client et, lorsqu’il y en a un, le bénéficiaire effectif, puis de vérifier ces éléments à partir de documents probants. Les pièces acceptées et leur ancienneté dépendent de la réglementation, de la situation et de la procédure interne : il ne faut pas appliquer une liste universelle trouvée sur internet.
Comprendre la relation d’affaires
La banque recueille les éléments nécessaires pour comprendre l’objet et la nature de la relation ainsi que le fonctionnement attendu. Elle peut notamment s’intéresser à l’activité, aux revenus, au patrimoine, aux produits utilisés, à l’origine ou à la destination de certains fonds et aux opérations prévisibles. Le niveau de détail est adapté au risque.
Vigilance dans le temps
La connaissance du client est actualisée. Les opérations sont examinées au regard du profil connu afin de repérer les incohérences ou évolutions qui nécessitent une analyse. Une opération inhabituelle ne prouve pas une infraction : elle déclenche des questions, la collecte éventuelle de justificatifs et l’application de la procédure interne.
Approche par les risques
Les mesures de vigilance sont adaptées à la nature et au niveau du risque lié au client, au produit, au canal, à l’opération ou à la zone géographique. Une vigilance renforcée implique des diligences supplémentaires ; une vigilance allégée ne signifie jamais absence de contrôle.
Bénéficiaire effectif et personne politiquement exposée
Pour une personne morale ou une construction juridique, il faut rechercher la ou les personnes physiques qui contrôlent ou bénéficient effectivement de la structure selon les critères réglementaires. Les personnes politiquement exposées et certaines personnes qui leur sont liées font l’objet de mesures spécifiques prévues par les textes et les procédures de l’établissement.
Du doute à l’analyse
- Repérer l’écart avec le fonctionnement connu.
- Vérifier les informations disponibles.
- Questionner le client de manière factuelle.
- Recueillir les pièces pertinentes prévues par la procédure.
- Documenter l’analyse.
- Transmettre au circuit interne habilité lorsqu’une anomalie subsiste.
Il n’existe pas de seuil général en dessous duquel une opération ne pourrait jamais faire l’objet d’un soupçon. L’analyse porte sur les faits et leur cohérence.
Déclaration de soupçon et confidentialité
Les professionnels assujettis déclarent à TRACFIN les opérations répondant aux conditions prévues par le Code monétaire et financier. Dans une banque, le conseiller applique le dispositif interne et transmet les éléments aux personnes habilitées. L’existence, le contenu et les suites d’une déclaration sont confidentiels : le client ne doit pas en être informé.
Ce que le conseiller doit dire au client
Une formulation professionnelle explique que la banque doit maintenir des informations exactes et comprendre certaines opérations pour respecter ses obligations et sécuriser la relation. Elle ne présente pas la demande comme une accusation et ne promet pas l’exécution ou le déblocage avant la fin des vérifications.
Erreurs fréquentes à l’examen
- affirmer qu’un document unique suffit dans toutes les situations ;
- confondre opération inhabituelle et fraude prouvée ;
- inventer un seuil automatique de déclaration ;
- informer le client d’une transmission à TRACFIN ;
- oublier le bénéficiaire effectif d’une personne morale ;
- ne pas expliquer la traçabilité de l’analyse.
Cas pratiques
Sources officielles
- Code monétaire et financier, article L.561-5
- TRACFIN : obligations de vigilance
- TRACFIN : obligations déclaratives
- TRACFIN : confidentialité de la déclaration
Retrouve l’ensemble du parcours sur le hub conformité bancaire.
