Ce cas pratique porte sur l’analyse d’une opération inhabituelle. Une opération atypique n’est pas automatiquement frauduleuse : elle doit être examinée en fonction de la connaissance actualisée du client et des procédures internes.
Situation
Un client qui utilise habituellement son compte pour des dépenses courantes demande un virement international important vers un nouveau bénéficiaire. Il explique financer un investissement urgent et se montre réticent à fournir des documents.
Questions
- Quels éléments rendent l’opération inhabituelle ?
- Quelles questions factuelles poser ?
- Quels justificatifs peuvent être pertinents selon la procédure ?
- Que doit faire le conseiller s’il subsiste une anomalie ?
- Que ne doit-il jamais révéler au client ?
Correction raisonnée
Le montant, le nouveau bénéficiaire, la destination, l’urgence et l’écart avec le fonctionnement connu constituent des éléments d’analyse, mais pas une preuve. Le conseiller vérifie l’identité et les pouvoirs, clarifie l’objet économique, recueille les pièces prévues et consigne les réponses.
Si les explications restent incohérentes, il applique le circuit interne vers les personnes habilitées. La décision de transmettre une déclaration appartient au dispositif organisé par l’établissement. L’existence, le contenu et les suites d’une déclaration de soupçon sont confidentiels.
Sources
Travaille aussi le cas KYC d’ouverture de compte.
Approfondir le raisonnement
Relis le hub de conformité bancaire, les obligations expliquées dans le cours KYC et LCB-FT, puis compare avec la page sur les justificatifs d’un virement.